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Délibérations du conseil municipal

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1 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 01/01/1978 TOUTES LES DELIBERATIONS DE CONSEIL du volume DCM_1978 en séquence * 251 pages
2 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/03/1978 budget Remembrement Construction logements HLM Rue du 11 novembre ecole maternelle Gendarmerie Court tennis Groupe scolaire Piscine Assainissement *
3 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 30/05/1978 Subventions Course Comice agricole Marché Rue du 8 mai Tour de ville Chemin de la Rochelle *
4 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 14/09/1978 Compte administratif Lotissement la Bergerie Voie nouvelle future rue du Moulin Rouge Parapet pont Indemnité logement instituteurs Collège Blanchisserie RKG Pompiers *
5 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 12/12/1978 Rue du Tour de Ville Indemnité de logement Prime à la construction Service des eaux Calculateur Aide t Amitié Livret d epargne Terrain de sport Halle Assainissement *
6 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 01/03/1979 Budget HLM Rue du Château Acquisition terrain boisé Lotissement la Bergerie Petit-gué *
7 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 29/03/1979 Budget Subventions terrain de sport foot Piscine Assainissement *
8 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/06/1979 Construction halle de sport Lotissement Le vieux château Exonération Camp *
9 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/07/1979 POS Le vieux château Espace boisé Notaire electrification la Bergerie Prime construction branchement electrique Rue Gabriel Patteaux ruelle des juifs *
10 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 23/08/1979 Compte administratif Espaces verts ecole maternelle Assainissement * Voir additif à la fin du 13/12
11 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 11/10/1979 Construction halle de sport Lotissement Le vieux château Exonération Camp * Voir additif à la fin du 13/12
12 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/11/1979 Piscine maitre nageur armée *
13 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 13/12/1979 acquisition terrains Lotissement la Bergerie * + Additif 23/8 et 11/10
14 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/09/1979 Groupe scolaire *
15 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 13/03/1980 garantie emprunt HLM Balayeuse Achat vehicule R12 d occasion Subventions Pompiers Construction ecole maternelle *
16 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/06/1980 surveillance cantine Taxes habitation professionnelle et ordures ménagères *
17 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 07/07/1980 assainissement Balayeuse Assainissement Graveur de stencils Rues du château du 8 mai et du tour de ville Rue du camp *
18 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 07/10/1980 Lotissement la bergerie echange terrain *
19 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 06/11/1980 Acceptation d indemnités Location abattoir Lotissement la bergerie Taxi Caution Protection des points de prélèvement d eau *
20 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/02/1981 Centre de secours Lotissement la bergerie Tarifs salle des fêtes Piscine *
21 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 11/03/1981 Acquisition de terrains Centre de secours Propriété Friederich vieux château Subventions Voirie *
22 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 20/03/1981 Logement abattoir Acquisition terrains *
23 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 25/05/1981 Subvention union commerciale Transformateur place René Fleury Baux à ferme acquisition terrains pour voirie Parcelle boisée Piscine *
24 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/06/1981 Appel d offre rue neuve Vieux Moulins Lotissement La Bergerie EDF VRD Halle de sports *
25 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 02/10/1981 Coupe de bois Le Parc Emplois communaux Logement abattoir Halle de sports Travaux récréatif le Parc ONF Ancienne ecole maternelle louée à la BIM *
26 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 23/11/1981 Terrain de pétanque grande roize Projecteur perception Container à verre Extension réseau electrique *
27 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/12/1981 Lotissement la bergerie Clôture groupe scolaire Retraite pompiers Emprunt financement ecole maternelle *
28 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 16/03/1982 Subventions Cessation de terrain Achat de terrain Droit de passage lotissement la bergerie EDF Emprunts groupe scolaire halle de sports et gare Voirie *
29 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/03/1982 Taxe d assainissement eau courante compteurs *
30 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 25/06/1982 Orchestre municipal de Liesse Clôture groupe scolaire Chauffage collège CES Acquisition gare Union commerciale Rue neuve Moulin rouge *
31 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 13/10/1982 Marché Lait aux maternelles Local pour les Scouts Local pour les musulmans Isolation logements gendarmerie Gare Parking dans la forêt *
32 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 30/11/1982 Aménagement sanitaires salle des fêtes Halle de sports Clôture groupe scolaire Rétrocession voirie HLM Chemin dit de la queue loizy echange *
33 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/02/1983 Piscine Voirie POS zone industrielle *
34 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 12/03/1983 Installation conseil election maire adjoints *
35 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 18/03/1983 Commissions Employé du Tennis-club *
36 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 30/03/1983 Subventions ONF Forêt communale Route de St-Erme *
37 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/07/1983 Pompiers tarif guêpes Moto-club Syndicat intercommunal des marais de la souche *
38 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 14/09/1983 HLM Gallieni Klebert Murat Lotissement le vieux château Emploi communal Modification du POS Poubelles dans la forêt Logements instituteurs *
39 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 01/12/1983 Telephone halle de sports Foudre sur l'eglise Compte administratif Usine d incinération *
40 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 20/12/1983 ecole maternelle Quartier d Orléans Adhésion au syndicat de ramassage des ordures Halle de sports *
41 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 12/03/1984 Budget *
42 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 30/03/1984 Voirie quartier d Orléans Construction caserne de pompiers Ordures ménagères *
43 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/05/1984 Location halle de sports Livret epargne aux nouveaux-nés Droit de place Concessions cimetière Tarifs piscine salles Interventions pompiers Parking forêt Voirie Prêts * Voir détails spplémentaires
44 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 26/10/1984 Convention piscine armée Garantie emprunt musique Centre de secours pompiers Compte administratif *
45 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/11/1984 Exploitation parcelles forêt Mise en priorité CD18 Fixation prix du stère Tarif halle de sports Forêt arboretum *
46 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 12/04/1985 Coupe de bois forêt Rétrocession le vieux château Aménagement récréatif forêt Voirie Tarifs eau assainissement POS Tarifs piscine Subventions *
47 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/05/1985 Donation Leveau *
48 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/06/1985 compteur d eau à l'ouverture du chantier Terrain Touchemoulin Assainissement Embauche de TUC Chaufferie collège *
49 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 26/06/1985 Halle de sports Centre de secours ecole maternelle Compte administratif *
50 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 02/08/1985 Donation Leveau subvention Aménagement forêt arboretum parcours sportif *
51 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 29/11/1985 Retrocession voirie Le vieux château Logements gendarmerie Loyers La Bergerie Informatique groupe scolaire Vente locaux à la SILM Pétanque Assainissement rue de la blanchisserie *
52 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/01/1986 Convention TUC Droit de passage la bergerie Voirie Cession terrain la bergerie Aménagement forêt Terrain Touchemoulin Propriété rue de Roucy pour la SILM *
53 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/04/1986 Poste de MNS Logements gendarmerie Centre de secours Tarifs CES Collège Subventions Emprunt centre de secours *
54 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/06/1986 Location salle Emprunt centre de secours Tickets piscine Loyer logements gendarmerie Installations sportives collège *
55 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/09/1986 Sinistre SILM Aménagement forêt Construction centre de secours Mise à disposition ancien collège à la société industrielle de cablage sissonnais SICAS *
56 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/10/1986 Tarif salle de sport Judo Dépôt d ordures Logements gendarmerie Installation sportives collège Cession parcelle Piscine MNS Compte administratif *
57 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/12/1986 Exonération taxe professionnelle Sonocas Investissements collège Quartier d orléans Leveau Panneau stop rue des vieux moulins *
58 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 20/01/1987 Préjudice causé par l'armée Inspection télévisée du réseau Rétribution pompiers Assainissement rue de Laon Remembrement montaigu Tarif salle de judo *
59 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 29/03/1987 Forfait piscine pour la participation de l'armée *
60 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 09/04/1987 Honoraires expert incendie de la SILM Droits de place Occupation halle de sports Subventions *
61 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 03/08/1987 Vente ancien collège à la Sonocas Chemin varoteaux Assainissement Installation sportives collège Voirie subvention quatre-chemins musique Cantine scolaire *
62 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 11/10/1987 Stationnement rue de l'abattoir Tarif de l'eau pour les eleveurs Association guillaume dupré Majérus ONF Incendie SILM Pollution la souche Sonocas * MB
63 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/03/1988 Acquisition immeuble Majérus Convention ONF Tarif heures d etude Acquisition parcelles vacantes domaines Voirie Assainissement *
64 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/03/1988 Bail fouan ecole de musique Maitre nageur Informatique Subventions * MB
65 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 16/07/1988 Travaux piscine Acquisition automobile et tracteurs Décharge surveillée Maitre nageur piscine *
66 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 04/08/1988 Emplois cantine echange petit marais Maitres nageurs Décharge surveillée *
67 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 16/07/1988 Décharge surveillée Suppression décharge sauvage du mont pandi POS *
68 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 04/08/1988 Cantine scolaire *
69 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 29/09/1988 Vente Roland Dussart Vente Faudot petit marais décharge *
70 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 06/10/1988 Assainissement Barriquand Acquisition hydropelle pour curage rivière Heures supplémentaires Répartition charges ecoles dépenses collège *
71 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 07/12/1988 Réfection piscine *
72 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/01/1989 Modification du POS Donation Leveau Bail Jolly *
73 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/01/1989 ecole de musique les quatre-chemins reprise des instruments et financement communal *
74 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 01/03/1989 Travaux forêt arboretum parcours sportif aire de jeux HLM *
75 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/03/1989 installation conseil election maire *
76 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 24/03/1989 elections de délégués *
77 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 26/04/1989 Prime à la construction Acquisition cyclomoteur Embauche 2 agents *
78 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/05/1989 Vente petit marais roland dussart Indemnité maire et adjoints Acquisition matériel musique quatre-chemins Subventions Cantine Acquisition terrains *
79 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 07/07/1989 Vente à la sonocas SILM Remembrement Terrain SILM Emprunt pompiers Dissolution UCAS Achat terrains Maternelle Cantine eclairage public Vente terrains abattoir *
80 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 29/08/1989 Tarif cantine Location collège pour halle de sports Droit de place Association guillaume dupré election au sénat *
81 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 16/11/1989 Informatique pour tous Location salle pour les elus Association du grand fossé *
82 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 18/12/1989 Répartition des charges ecoles Tarifs location salles *
83 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 20/03/1990 Garantie sonocas Voie nouvelle rue du moulin rouge Subventions Integration VRD Roucy ONF Maternelle Informatique Urnes Lotissements quartier d Orléans *
84 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 09/07/1990 Compte administratif Vente terrain hoorelbecke IMPRO Assainissement sous vide Rue du tour de ville Coupe de bois Sonocas Centrale à vide CAUE Vaches landaises *
85 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 04/09/1990 Vente ancien CES sonocas *
86 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/11/1990 Piscine Rue petit ruelle des juifs Tableaux groupe scolaire Elus locaux Maitres nageurs *
87 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1991 Location collège halle de sports Location presbytère Tarif eau assainissement piscine salle de musculation sauna * Désordre 1
88 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/04/1991 Subventions Rue de la blanchisserie Rue de boncourt Assainissement sous vide * Désordre 2
89 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1991 Piscine pour les associations * Désordre 1
90 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/04/1991 Chauffage logement guillaume dupré Livret epargne nouveaux nés * Désordre 2
91 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1991 Financement assainissement création postes Piscine salle de musculation sauna * Désordre 1
92 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/07/1991 Tarifs piscine musculation sauna Aliénation chemin rural rue du 8 mai Reparation eglise vitrail Vente piano Retribution pompiers Modernisation place de l'hôtel de ville * Désordre 3
93 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 02/08/1991 * Désordre 4
94 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/10/1991 Subvention elus locaux Tarifs cantine Rétrocession le vieux château Remembrement * Désordre 5
95 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/07/1991 Aménagement RD-60 * Désordre 3
96 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 02/08/1991 Réfection piscine * Désordre 4
97 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 06/03/1992 Tarif piscine pour le collège Voirie FDS *
98 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/04/1992 Tarif cantine Indemnité maire et adjoints Etude groupe scolaire Droit compteurs d eau Subventions Réédition livre sissonne *
99 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/10/1991 Réédition livre sissonne echange parcelle Permis poids lourd * Désordre 5
100 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/07/1992 Plan armée-2000 départ 94e-RI Terrain rue gal leclerc Groupe scolaire CATE retribution pompiers Etude Piscine Téléphone Remembrement Place de l'hôtel de ville *
101 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 30/09/1992 Subvention elus locaux centre aéré Tarifs cantine Tarif etudes surveillées *
102 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 26/10/1992 Chasse FDS Location collège halle de sports Piscine pour les associations compteurs gelés *
103 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/02/1993 Ensemble immobilier rue de gaulle espace culturel aménagement souche Fondations eglise Assainissement Déplacement fête patronale Ferme du parc * PH
104 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 12/03/1993 Habillement pompiers Perception Indemnité maire et adjoints Achat terrain ONF Subventions Rue de la blanchisserie *
105 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 10/06/1993 BIM Halle de sports Ferme du parc Chaises panneaux de signalisation Voyage à Paris appariteur Distributeurs de boisson Station d epuration Subventions *
106 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 18/06/1993 Consolidation des fondations de l'eglise *
107 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 23/07/1993 Aménagement batiments rue de gaulle ancienne ecole de filles echange terrain Achat terrain pour parking groupe scolaire CAUE *
108 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/10/1993 Perception Tarifs cantine Taxe professionnelle BIM Parking groupe scolaire Plan de randonnée Buts de basket Acquisition maison rue de gaulle balayeuse *
109 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/12/1993 Bibliothèque CAUE Ferme du parc Travaux eglise Orientations budgétaires travaux Ferme du parc Sortie d autoroute Station d epuration Rejets BIM *
110 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/12/1993 Acquisition de livres Convention CAUE Sens interdit petite roize FDS Locaux rue de gaulle Adhésion champagne picarde CCCP Station d epuration Ferme du parc Travaux *
111 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/01/1994 Subvention la fère Exonération redevance assainissement Association sport et culture Fête patronale Batiments rue de gaulle Délégués CCCP Règlement intérieur *
112 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 11/02/1994 Itinéraire de randonnée Voirie Fête patronale Taxe assainissement montaigu Emploi solidarité Tarif salle des fêtes Sictom Retrait poste d instituteur départ 94e-RI *
113 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 01/03/1994 Comission communale d aménagement foncier *
114 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 25/04/1994 Disque dur et clavier Indemnité garde champêtre Location collège pour halle de sports Subventions Tarif salle des fêtes Autoroute Loyers gendarmerie et dupré Acquisition terres remembrement Rue de Gaulle ancienne ecole *
115 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/06/1994 Vente de terrain Hoorelbecke Achat de terrain Indemnité chef de bassin Heures supplémentaires elections *
116 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 22/06/1994 Comunauté de commune Bail précaire immeuble 29 rue du gal de gaulle *
117 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 09/07/1994 Abattage irrégulier echange de terre et bois *
118 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/10/1994 Toiture groupe scolaire Etude place de le grande roize + 3 espaces publics Coupe de bois Zone d activité sonocas *
119 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 18/11/1994 Refuge animalier Zone d activité Garantie d emprunt sonocas Coffrets illuminations de fin d année *
120 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/02/1995 Aménagement grande roize Fête patronale Champagne picarde Orientation budgétaire Location de terres Rétrocession vieux château *
121 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 24/03/1995 Location collège pour halle de sport Loyers rue dupré Acquisition immeuble rue de verdun future ecole de musique Alignement colombet Fête patronale Vente terrain FDS voirie *
122 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/03/1995 Centre culturel de gaulle Zone de loisirs ferme du parc echange terre cottereau Permis de conduire *
123 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 21/04/1995 Compte administratif Achat terrain andré itasse Subventions *
124 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/05/1995 Diner avec les employés Fête patronale Battue administrative Leg touchemoulin Armée chemin des agasses Achat terrain itasse Heures supplémentaires *
125 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 03/06/1995 Projet grande roize Heures supplémentaires USS *
126 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 24/06/1995 Installation maire et adjoints *
127 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 03/07/1995 Commissions Délégations au maire Indemnité maire et adjoints *
128 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 11/09/1995 Aménagement grande roize Champagne picarde Toiture groupe scolaire Forêt *
129 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 06/11/1995 Classe de mer Vacation chef de corps pompiers Permis poids lourd Centre socio-culturel de gaulle echange de terres *
130 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 20/11/1995 Communauté de commune Zone d activité Salle de judo ecole de musique Grande roize Garage municipal Benne pour encombrants *
131 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/12/1995 Travaux grande roize Communauté de communes legs touchemoulin Zone d activité echange de terrains *
132 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 11/01/1996 Tarif eau assainissement Centre aéré Don véhicule toyota Convention SPA Visite SYLEA *
133 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 09/02/1996 Révision du POS Affaire Fossier Revêtement centre de secours Zone d activité echange de terres *
134 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 14/03/1996 Orientations budgétaires *
135 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1996 Budget Groupe scolaire guillaume dupré Tarif eau assainissement Fond départemental de solidarité FDS *
136 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/04/1996 Travaux centre socio-culturel Cession rue jean julien Tarif pompiers Tarifs piscine cantine Subventions Droits de place Subventions FDL Extension judo Ecole de musique *
137 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/06/1996 Compte administratif Travaux mairie Ecole de musique Centre socio-culturel judo Garage abattoir Chemin du parc Logement centre de secours Grande roize remembrement *
138 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 07/09/1996 Garage municipal Cimetière *
139 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 26/09/1996 Portes centre de secours Poteau incendie ime POS Rue des vieux moulins Aménagement du parc *
140 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 25/11/1996 Rue des vieux moulins Champagne picarde Forêt Coupe de bois Aménagement parc Tarif cantine Création terrain de football *
141 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1997 Budget Informatique piscine *
142 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 04/04/1997 Remembrement Achat terrains Echange colombet Cimetière reprise de tombes Fete patronale Chemin de l'espérance Centre aéré Tarif cantine Champagne picarde Utilisation halle de sports Mission pompiers *
143 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 10/04/1997 Subventions *
144 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 18/04/1997 Remembrement Chemin de grande randonnée Plantations sur le périmètre de captage d eau Inventaire des biens de la collectivité Leg touchemoulin Poubelles cimetière *
145 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 21/05/1997 Remembrement Poste de rédacteur Restructuration financière sonocas Centre aéré Venelle lotissement la bergerie *
146 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 04/08/1997 Compte administratif Centre aéré Livre histoire de sissonne Garage municipal Judo Remembrement ONF *
147 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 14/11/1997 Zone d activité Regie de recettes pour les etudes au groupe scolaire Convention armée piscine Randonnée La montinette Déplacement chemin de l'espérance Jardins Forêt *
148 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 06/02/1998 Centre aéré Champagne picarde façades Echange terrain Chemin de l'esperance Lots de peupliers Zone d activité suppression chemin dechetterie Salle des commissions gendarmerie cimetière isolation * A la fin du volume DCM_1978
149 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 23/03/1998 Orientations budgetaires Institut raymond Ruffier impro Resto rue de gaulle Aménagement ancienne maternelle * A la fin du volume DCM_1978

Conception PH.

Photos Marc Berriot - Philippe Horemans.

 


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© Site du Club Informatique Ademir. Dernière modification le 20/02/2021 à 16:31